Les peuples indigènes, les “peuples de la forêt” et les communautés traditionnelles sont-ils dans leur droit en réclamant un retour sur les bénéfices qui dérivent de leurs connaissances ?

Les propriétés chimiques des plantes et animaux qui entrent dans leur pharmacopée ne sont pas leur fait, mais celui des plantes et animaux eux-mêmes, il est vrai. Toutefois, cette logique de retour sur investissement est également celle des grands laboratoires pharmaceutiques ou travaillant sur le matériel génétique. La firme Monsanto [ndlr : le géant international des biotechnologies pour l'agriculture] ne peut être taxée d’angélisme : elle est la première à défendre ses semences, y compris lorsqu’un agriculteur plante un maïs accidentellement contaminé par le pollen évadé de plantations transgéniques. Peut-on tolérer qu’il existe un réservoir de connaissances gratuites et en libre accès d’un côté, et de féroces garde-fous sous forme de bataillons d’avocats de l’autre ?

 

“Cerise®”

Le 22 juillet 2003, un bandeau suspendu au Congrès brésilien proclamait : “Le Cupuaçu est à nous !”. L’affaire remonte au brevet déposé par la firme agroalimentaire Asahi Food Ltd sur les marques “Cupuacu” et “Cupulate”, produits dérivés du cupuaçu, un fruit amazonien parent du cacao. L’affaire se mua, au Brésil, en enjeu national, lorsqu’une coopérative amazonienne désireuse de commercialiser en Europe des bonbons aromatisés au cupuaçu fut avertie que l’usage de ce nom pourrait lui valoir un procès, celui-ci étant devenu marque déposée (www.socioambiental.org.br, Notícias, 23/07/2003). Le cupuaçu est un fruit de consommation courante dans le bassin amazonien, au même titre que la cerise l’est en Europe. Imagine-t-on, sur nos étals, le panonceau “Cerise®”? Le plus absurde est qu’il fallut une bataille juridique pour que le brevet soit cassé, et que la Asahi Food Ltd renonce à ses prétentions.

On comprend mieux la méfiance extrême des autorités brésiliennes à l’égard des tentatives d’appropriation de son patrimoine naturel, tentatives qui renvoient, dans l’imaginaire national, au vol de graines d’hévéa (Hevea brasiliensis) par l’Anglais Wickham, en 1876. Ce vol, qui entraîna le déclin puis la faillite de la civilisation du caoutchouc en Amazonie au profit de plantations d’Asie du Sud-Est, est dans toutes les mémoires.

 

“Malgré quelques abus caractérisés,
le risque de pillage généralisé
de la diversité génétique semble faible”

Une enquête menée par l’ONG Amazonlink auprès des Instituts de la propriété intellectuelle des pays développés (Japon, USA, UE) montra ainsi que nombre de substances issues de la forêt amazonienne étaient à l’origine d’un dépôt de brevet, principalement l’andiroba ou carapa (Carapa guianensis), le guarana (Paullinia cupania), l’açaï ou wassaï (Euterpe oleracea), le cupuaçu (Theobroma grandiflorum), la copaïba (Copaifera langsdorfii), et le mucus de la grenouille Phyllomedusa bicolor, aux effets analgésiques et antibiotiques. Ces brevets, déposés par des entreprises pharmaceutiques, cosmétiques, ou agroalimentaires ayant investi dans la recherche de substances actives, portent non sur la plante ou la substance en elle-même, mais sur les produits dérivés. Le dépôt de brevet implique en effet qu’il y ait nouveauté, création par ajout, mélange ou modification substantielle. Dès lors, le risque encouru d’un “pillage” généralisé de la diversité génétique d’un pays semble faible, puisque la Convention sur la diversité biologique affirme la souveraineté des Etats sur leur patrimoine naturel ; encore faut-il avoir connaissance des brevets en question, et pouvoir s'offrir les services de cabinets d'avocats internationaux. C’est ainsi qu’en 2005 le Parlement Européen demanda la révocation d’une patente dérivée d’un savoir traditionnel hindou, portant sur les effets fongicides de l’arbre Neem (Azadirashta indica), au motif que le brevet n’apportait aucune nouveauté à ces propriétés connues de manière immémoriale par les populations locales (www.socioambiental.org.br, Notícias, 11/03/2005).

Toutefois, il existe des exceptions notoires : dans le cas de l’ayahuasca, produit hallucinogène résultant du mélange d’une liane (Banisteria caapi) et d’une plante de type Psychotria, un brevet fut déposé en 1986 par un particulier, Loren Miller, citoyen américain, brevet qui porte sur la liane elle-même (en réalité une variété obtenue par mutation naturelle). Ce brevet fut cassé en 1999 au nom de la CDB mais réactivé en 2001, au motif que la Convention ne pouvait s’appliquer de manière rétroactive (www.amazonlink.org/biopirataria). La liane “mutante” est dorénavant cultivée, en faible quantité, à Hawaï, par une entreprise de vente à distance, qui commercialise également des plantes médicinales prélevées en Amazonie elle-même.

Artisanat indigène de plats et de gamelles en bois de Paraju vendus 1 euro sur un marché, à l'extrême sud de Bahia. Une forte demande touristique ciblée sur certains objets peut aussi être vue comme un mode détourné de pillage de la diversité biologique, avec, malheureusement, la pleine participation des populations concernées (photo :F. Kohler)

Il y a là, semble-t-il, un abus caractérisé de la part d’un “bioprospecteur” agissant pour son compte particulier. Les autorités brésiliennes, mais aussi les communautés indigènes, craignent à juste raison ces individus qui, sous couvert d’enquête ethnobotanique ou sous le prétexte d’un voyage touristique, séjournent dans les villages indigènes, s’informent auprès des chamans, guérisseurs et herboristes, flattant leur orgueil professionnel, et créant une situation d’émulation : “le chaman du village X m’a indiqué dix remèdes comportant tels ingrédients. Pouvez-vous vous m’en dire autant ?” Touché dans son orgueil, l’herboriste du village Y se met promptement à l’ouvrage. Qui peut résister à la flatterie ou au désir de se montrer meilleur guérisseur que le vieux Z, le rival de toujours ? Mais, comme il est souligné par ailleurs, il y a dans cette crainte une part fantasmatique, la croyance en un pactole génétique, menacé par la convoitise des multinationales. Or, nous l’avons vu, les dépôts abusifs de brevets ou de noms de marque sont régulièrement cassés : les peuples autochtones ne se trouvent pas démunis face à ces menées, le patrimoine naturel relevant de la souveraineté des Etats.

 

“La question de la biopiraterie
touche à un ensemble de
valeurs, au sens propre
et au sens figuré”

C’est sans doute qu’il existe une autre dimension, plus profonde, qui incite les Amérindiens à se montrer extrêmement susceptibles à toute atteinte à ce qu'ils considèrent comme leur patrimoine. La position des peuples indigènes touche à l’éthique même de la recherche et aux rapports entre la science académique et le savoir traditionnel. En décembre 2001, réunis à São Luís du Maranhão, au Brésil, les chamans adressaient à l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, basée en Suisse, une lettre contenant seize revendications, parmi lesquelles figurait la demande de reconnaissance des savoirs traditionnels à l’égal du savoir scientifique, et l’adoption d’un système de propriété intellectuelle sui generis (1) prenant en compte la propriété collective de ces savoirs (Buchillet, D. : “Droits constitutionnels, ressources génétiques, protection du patrimoine génétique et des savoirs traditionnels des populations indigènes”, Journal de la Société des Américanistes, 2002, 88, pp.245-260). Enfin et surtout, une revendication que le Brésil a faite sienne dans sa proposition au projet de règlement international sur l’accès et la répartition des bénéfices de la biodiversité, dont l’ébauche fut proposée en décembre 2005 : celle d’exiger, au moment de l’enregistrement d’un brevet ou d’une patente, la déclaration d’origine et le certificat légal d’assentiment préalable des populations ayant divulgué la ressource génétique (2).

La question de la biopiraterie touche ainsi à un ensemble de valeurs, au sens propre et au sens figuré : la question des rapports équitables entre les représentants du “monde occidental” - entreprises, laboratoires, universités – et peuples autochtones, populations traditionnelles, peuples des Forêts. Les Etats, de même que les organismes de recherche, ont adopté un ensemble de règles éthiques prenant en compte la sociodiversité et les aspirations multiples de ceux qui sont, de fait, les gardiens de la richesse animale et végétale. Ces valeurs sont morales : rapports équitables, reconnaissance des savoirs immémoriaux. Mais elles sont aussi financières, car elles portent un espoir de bénéfice économique. A mon sens, un danger réside dans cette double dimension, car dès lors que l'on en escompte, localement ou globalement, uniquement des bénéfices économiques, on peut craindre le risque de voir la biodiversité sacrifiée une fois le “tour du propriétaire” achevé. C'est ce qui arriva par exemple avec l'Arruda (Seartzia euxilophora), un arbre protégé de la forêt Atlantique qui fut exploité jusqu'à l'épuisement pour les besoins de l'artisanat local, objet d’une forte demande à l’échelle nationale. A l'extrême sud de Bahia, en décembre 2005, l'on pouvait voir proposés à la vente, pour 1 euro, des plats et gamelles en bois de Paraju (Manilkara longifolia) extrait du Parc national du Mont Pascal. Sur ces exemples, l'artisanat indigène apparaît comme un mode détourné de “pillage” des richesses naturelles d'un pays, avec la pleine participation, malheureusement, des populations concernées.

 

Florent Kohler

(*) Florent Kohler est maître de conférences en études brésiliennes à l'Université de Tours. Il est membre associé de l’Equipe de recherche en ethnologie amérindienne (EREA-UPR CNRS n°324), intégré au réseau de recherche “Réseaux de relations dans les Guyanes”, pour lequel collaborent l’EREA et le Núcleo de história do indígena e do Indigenismo (NHII) de l’Université de São Paulo [revenir au texte]

Spécialiste d'ethnologie amérindienne, sa problématique de recherche s’intitule “Stéréotypes culturels et constructions identitaires : discours ethnique et construction du territoire”

Notes

(1) : Sui generis (= de son propre genre) : qualifie une situation juridique dont la singularité empêche tout classement dans une catégorie déjà répertoriée et implique la création de textes spécifiques [revenir au texte]

(2) : Ce règlement international est en préparation sous l'égide de la CDB et a fait l'objet d'une réunion toute récente, le 30 janvier 2006, à Grenade en Espagne. [revenir au texte]

 

fin de la page -première publication : 10/02/06 - [fermer]